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Propriété du site Internet

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Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site internet est AEROCEAN.

Hébergement du site Internet

L’hébergement du présent site Internet est assuré par O2 SWITCH 222 Bd Gustave Flaubert 63000 CLERMONT FERRAND Siret : 510 909 80700024  RCS Clermont Ferrand

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Le simple accès au site (http://www.aerocean.fr) implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites.

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3/ Responsabilité de l’éditeur

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5/ Propriété intellectuelle

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7/ Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Dans le cas où toute tentative de recherche d’une solution amiable a échoué, la juridiction française compétente pour connaître du litige est le tribunal de grande instance de la juridiction du défendeur.